Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
lachamp48-fr.net15.eu
  • Lachamp-Ribennes
    • Histoire et Patrimoine
    • Galerie photos
    • Venir à Lachamp-Ribennes
    • Découvrir nos hameaux
  • Mairie
    • Conseil Municipal et commissions
    • Bulletin municipal
    • Délibérations municipales
    • Arrêtés Municipaux et préfectoraux
  • Pratique
    • Démarches administratives en ligne
    • Location salle des fêtes
    • Urbanisme
    • Gestion de l'eau
    • Gestion des déchets
  • Vivre ici
    • Enfance et jeunesse
    • Associations
    • Agriculteurs / éleveurs
    • Entreprises, activités et artisans
  • Contact
Menu
  • Lachamp-Ribennes
    • Histoire et Patrimoine
    • Galerie photos
    • Venir à Lachamp-Ribennes
    • Découvrir nos hameaux
  • Mairie
    • Conseil Municipal et commissions
    • Bulletin municipal
    • Délibérations municipales
    • Arrêtés Municipaux et préfectoraux
  • Pratique
    • Démarches administratives en ligne
    • Location salle des fêtes
    • Urbanisme
    • Gestion de l'eau
    • Gestion des déchets
  • Vivre ici
    • Enfance et jeunesse
    • Associations
    • Agriculteurs / éleveurs
    • Entreprises, activités et artisans
  • Contact
Mairie de Lachamp Ribennes - Lozère
Mairie de Lachamp Ribennes - Lozère
Mairie de Lachamp Ribennes - Lozère
Mairie de Lachamp Ribennes - Lozère
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Mairie de Lachamp-Ribennes
Village de Ribennes
48700 LACHAMP-RIBENNES

04.66.47.36.09
Nous contacter
Horaires d'accueil du public :  Lundi: 8h à 12h et 14h à 17h - Mardi: 8h à 12h - Jeudi: 9h à 12h et 14h à 16h
  • Mentions légales
Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation
Fermer
ouverture du secrétariat de votre mairie

La Mairie de Lachamp-Ribennes sera ouverte durant l'été:

lundi 6 juillet de 14h à 17h

jeudi 9 juillet de 9h à 12h et de 14h à 16h

lundi 13 juillet de 14h à 17h

jeudi 16 juillet de 9h à 12h et de 14h à 16h

lundi 20 juillet de 14h à 17h

jeudi 23 juillet de 9h à 12h et de 14h à 16h

lundi 27 juillet de 8h à 12h et de 14h à 17h

mardi 28 juillet de 8h à 12h

jeudi 30 juillet de 9h à 12h et de 14h à 16h

lundi 3 aout de 8h à 12h et de 14h à 17h

mardi 4 aout de 8h à 12h

lundi 10 aout de 8h à 12h et de 14h à 17h

mardi 11 aout de 8h à 12h

lundi 17 aout de 8h à 12h et de 14h à 17h

mardi 18 aout de 8h à 12h

lundi 24 aout de 8h à 12h et de 14h à 17h

mardi 25 aout de 8h à 12h

Bel été à vous

Merci de votre compréhension... nos secrétaires apprécieront leurs congés !