Délibérations municipales

Réunion du 23 12 2025

Convocation (351Ko) publié le 18/12/2025 à 09:27

Réunion du 06 11 2025

DE_2025_032 Motion pour un service postale de qualité (799Ko) publié le 18/12/2025 à 09:48
DE_2025_031 Approbation de la modification des Statuts du SDEE (1424Ko) publié le 18/12/2025 à 09:48
DE_2025_030 Proposition d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires PDESI (1833Ko) publié le 18/12/2025 à 09:47
DE_2025-029 Convention d'adhésion au service médecine professionnelle et préventive du CDG48 (1001Ko) publié le 18/12/2025 à 09:46
DE_2025_028 Inscritpion et destination de coupes de bois forêts sectionales (1776Ko) publié le 18/12/2025 à 09:46
DE_2025_027 Redevance consommations d'eau et peformance des réseaux d'eau potable pour l'année 2026 (1763Ko) publié le 18/12/2025 à 09:45
DE_2025_026 Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages ORANGE 2025 (1107Ko) publié le 18/12/2025 à 09:44
DE_2025_025 Demande de subvention au Département pour le projet de réhabilitation de la cantine et salle polyvalente à Lachamp (1386Ko) publié le 18/12/2025 à 09:44
DE_2025_024 Demande de subvention au titre du fonds de concours 2025 de la CCRM pour le projet de réhabilitation de la cantine et salle polyvalente à Lachamp (1385Ko) publié le 18/12/2025 à 09:43
DE_2025_023 Contrats Territoriaux et programme de voirie 2025 (754Ko) publié le 18/12/2025 à 09:42
DE_2025_022 Vente d'un chemin déclassé à Laubespin (826Ko) publié le 18/12/2025 à 09:41
DE_2025_021 Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la prévoyance (1693Ko) publié le 18/12/2025 à 09:41
DE_2025_020 Approbation du PV du Conseil Municipal du jeudi 05 juin 2025 (659Ko) publié le 18/12/2025 à 09:39
Convocation (317Ko) publié le 30/10/2025 à 09:34

Réunion du 05.06.2025

DE_2025_019 Rétrocession des biens AMOUROUX Marcel Jean (766Ko) publié le 18/12/2025 à 09:35
DE_2025_018 Echange de terrains entre COMPEYRON_COMMUNE DE LACHAMP-RIBENNES (842Ko) publié le 18/12/2025 à 09:34
DE_2025_017 Modification heures de travail adjoint technique cdd accroissement d'activité (1309Ko) publié le 18/12/2025 à 09:34
DE_2025_016 Dénomination des voies (2342Ko) publié le 18/12/2025 à 09:33
DE_2025_015 Adressage - demande de subvention au titre de la DETR 2025 (818Ko) publié le 18/12/2025 à 09:32
DE_2025_014 Subvention de fonctionnement accordées aux associations 2025 (791Ko) publié le 18/12/2025 à 09:32
DE_2025_013 Approbation du PV du Conseil Municipal du 10-04-2025 (658Ko) publié le 18/12/2025 à 09:30
Convocation (314Ko) publié le 02/06/2025 à 13:56

Réunion du 10 04 2025

DE_2025_012 Intégration de la voirie goudionnage dans le domaine privé de la commune à Ussel (1141Ko) publié le 18/12/2025 à 09:37
DE_2025_011 Déclassement d'une portion de domaine public communal à Laubespin (1620Ko) publié le 22/05/2025 à 13:53
DE_2025_010 Délibération sur le CFU - Auberge de Lachamp 2024 (1336Ko) publié le 22/05/2025 à 13:52
DE_2025_009 Durée d'amortissement tracteur et remorque budget annexe de l'eau (742Ko) publié le 22/05/2025 à 13:51
DE_2025_008 Vote du budget primitif - Eau Lachamp-Ribennes 2025 (1548Ko) publié le 22/05/2025 à 13:51
DE_2025_007 Vote du budget primitif - Lachamp-Ribennes 2025 (1893Ko) publié le 22/05/2025 à 13:50
DE_2025_006 Vote des taux des impôts directs locaux 2025 (3233Ko) publié le 22/05/2025 à 13:50
DE_2025_005 Affectation du résultat de fonctionnement - Eau Lachamp-Ribennes 2024 (1016Ko) publié le 22/05/2025 à 13:49
DE_2025_004 Délibération sur le CFU - Eau Lachamp-Ribennes 2024 (1218Ko) publié le 22/05/2025 à 13:48
DE_2025_003 Affectation du résultat de fonctionnement - Commune Lachamp-Ribennes 2024 (1053Ko) publié le 22/05/2025 à 13:47
DE_2025_002 Délibération sur le CFU - Commune Lachamp-Ribennes 2024 (1232Ko) publié le 22/05/2025 à 13:45
DE_2025_001 Approbation du PV du Conseil Municipal du lundi 09 décembre 2024 (700Ko) publié le 22/05/2025 à 13:45
Liste des délibérations du CM 10-04-2025 (103Ko) publié le 22/05/2025 à 13:44
Convocation (316Ko) publié le 03/04/2025 à 09:29

Réunion du 09 12 2024

PV de la séance du 09 décembre 2024 (441Ko) publié le 05/06/2025 à 13:03
2024_047 Réhabilitation de la salle polyvalente dans l'ancienne auberge de Lachamp demande DETR (112Ko) publié le 06/02/2025 à 14:36
2024_046 Redevance consommations d'eau et performance des réseaux d'eau potable pour 2025 (491Ko) publié le 06/02/2025 à 14:35
2024_045 DM 2024-005 Budget Principal (357Ko) publié le 06/02/2025 à 14:34
2024_044 Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables (162Ko) publié le 06/02/2025 à 14:34
2024_043 DM 2024-004 Budget annexe Eau (382Ko) publié le 06/02/2025 à 14:34
2024_042 DM 2024-003 Budget Principal (377Ko) publié le 06/02/2025 à 14:33
2024_041 Décisions Modificatives 2024-002 Budget Principal (452Ko) publié le 06/02/2025 à 14:33
2024_040 Approbation du PV du CM du 18-09-2024 (264Ko) publié le 06/02/2025 à 14:32
2024_039 Clôture budget annexe Auberge de Lachamp (330Ko) publié le 06/02/2025 à 14:32
2024_038 Vente de parcelles cadastrées C742 et 743 à Chassagnes (321Ko) publié le 06/02/2025 à 14:31
2024_037 RODP par les ouvrages ORANGE 2024 (221Ko) publié le 06/02/2025 à 14:30
2024_036 Participation au transport scolaire 2023-2024 (366Ko) publié le 06/02/2025 à 14:30
2024_035 Modalités de mise en oeuvre PSC (363Ko) publié le 06/02/2025 à 14:29
Liste des délibérations CM 09-12-2024 (105Ko) publié le 06/02/2025 à 14:29
Convocation (319Ko) publié le 06/12/2024 à 09:43

Réunion du 18 09 2024

PV de la séance du 18 septembre 2024 (322Ko) publié le 05/06/2025 à 13:03
2024_034 Modification des heures de travail d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non-complet (270Ko) publié le 06/02/2025 à 14:16
2024_033 Désignation d'un membre de la CLECT (350Ko) publié le 06/02/2025 à 14:14
2024_031 Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles B508, 510 et 511 au Crouzet de Ribennes (474Ko) publié le 06/02/2025 à 14:13
2024_030 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) frais de santé (507Ko) publié le 06/02/2025 à 14:12
2024_029 Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement CNRACL pour les agents en relevant 2024 2027 (292Ko) publié le 06/02/2025 à 14:11
2024_028 Accompagnement au déploiement d'une centrale photovoltaïque en toiture ou sur ombrière (246Ko) publié le 06/02/2025 à 14:11
2024_027 Subventions de fonctionnement aux associations diverses pour l'année 2024 (365Ko) publié le 06/02/2025 à 14:10
2024_026 SDEE Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité (373Ko) publié le 06/02/2025 à 14:09
2024_025 Vente de parcelle déclassée à Champagnac Lachamp (397Ko) publié le 06/02/2025 à 14:08
Liste des délibérations CM 18-08-2024 (104Ko) publié le 06/02/2025 à 14:07
Convocation (129Ko) publié le 12/09/2024 à 10:58

Réunion du 11.04.24

PV de la séance du 11 avril 2024 (411Ko) publié le 05/06/2025 à 13:02
2024_024 Contrats territoriaux et programme de voirie 2024 (517Ko) publié le 06/02/2025 à 13:54
2024_023 Amendes de police 2024 (656Ko) publié le 06/02/2025 à 13:53
2024_022 Déclassement d'une portion de domaine public communal au village de Champagnac à Lachamp (1010Ko) publié le 27/05/2024 à 15:44
2024_021 Vote du budget primitif - auberge de Lachamp 2024 (435Ko) publié le 27/05/2024 à 15:43
2024_020 Vote du budget primitif - Eau Lachamp-Ribennes 2024 (331Ko) publié le 27/05/2024 à 15:42
2024_019 Vote du budget primitif - Lachamp-Ribennes 2024 (549Ko) publié le 27/05/2024 à 15:41
2024_018 Délibération fixant le taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 (1613Ko) publié le 27/05/2024 à 15:39
2024_017 Vote du compte de gestion 2023 Auberge de Lachamp (671Ko) publié le 27/05/2024 à 15:38
2024_016 Affection du résultat de fonctionnement 2023 Auberge de Lachamp (283Ko) publié le 27/05/2024 à 15:37
2024_015 Approbation du compte administratif 2023 Auberge de Lachamp (287Ko) publié le 27/05/2024 à 15:33
2024_014 Vote du compte de gestion 2023 Eau Lachamp-Ribennes (661Ko) publié le 27/05/2024 à 15:33
2024_013 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Eau Lachamp-Ribennes (714Ko) publié le 27/05/2024 à 15:31
2024_012 Approbation du compte administratif 2023 eau Lachamp-Ribennes (292Ko) publié le 27/05/2024 à 15:31
2024_011 Vote du compte de gestion 2023 Commune Lachamp-Ribennes (668Ko) publié le 27/05/2024 à 15:26
2024_010 Affection du résultat de fonctionnement 2023 Commune Lachamp-Ribennes (716Ko) publié le 27/05/2024 à 15:23
2024_009 Approbation du compte administratif 2023 Lachamp-Ribennes (292Ko) publié le 27/05/2024 à 15:18
2024_008 Approbation du PV du conseil municipal du lundi 11 mars 2024 (464Ko) publié le 27/05/2024 à 15:17
Liste des délibérations CM 11-04-2024 (104Ko) publié le 06/02/2025 à 13:52
Convocation (315Ko) publié le 04/04/2024 à 10:49

Réunion du 11.03.24

PV de la séance du 11 mars 2024 (392Ko) publié le 05/06/2025 à 13:01
2024_007 Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (365Ko) publié le 08/04/2024 à 16:26
2024_006 Identification des zones d'accélération de la production (305Ko) publié le 08/04/2024 à 16:25
2024_005 Avis d'enquête publique relative au projet de création d'une prise d'eau sur la rivière la Colagne (109Ko) publié le 08/04/2024 à 16:14
2024_004 Dépose de ligne électrique (326Ko) publié le 08/04/2024 à 16:13
2024_003 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître (1078Ko) publié le 08/04/2024 à 16:12
2024_002 Participation de la commune de Lachamp-Ribennes au transport scolaire 2022 2023 (342Ko) publié le 08/04/2024 à 16:12
2024_001 Approbation du procès verbal du Conseil municipal du jeudi 19 octobre 2023 (263Ko) publié le 08/04/2024 à 16:11
Liste des délibérations CM 11-03-2024 (102Ko) publié le 27/05/2024 à 14:23
Convocation (178Ko) publié le 04/03/2024 à 16:25

Réunion du 19.10.23

PV de la séance du 19 octobre 2023 (1386Ko) publié le 14/03/2024 à 15:26
2023_35 Délibération relative à l'approbation du pv du conseil municipal du 09-06-2023 (300Ko) publié le 25/01/2024 à 14:03
2023_36 Marché de travaux - Avenant 1 accepté (422Ko) publié le 25/01/2024 à 14:04
2023_37 Révision des tarifs des concessions aux cimetières de Lachamp et Ribennes (313Ko) publié le 25/01/2024 à 14:05
2023_38 Création d'un emploi permanent d'Adjoint Administratif à temps non complet à compter du 1er janvier 2024 (38Ko) publié le 25/01/2024 à 14:06
2023_39 Réfection toit Presbytère de Ribennes (422Ko) publié le 25/01/2024 à 14:06
2023_40 Convention FCA SAFER biens vacants sans maître (2785Ko) publié le 25/01/2024 à 14:07
2023_41 RODP ORANGE 2023 (218Ko) publié le 25/01/2024 à 14:07
2023_42 Marché de travaux - avenant 1 demande de financement Département (177Ko) publié le 25/01/2024 à 14:09
2023_43 Contrats territoriaux et programme de voirie 2023 (323Ko) publié le 25/01/2024 à 14:10
2023_44 Assurance statuaire du personnel communal 2024-2027 (297Ko) publié le 25/01/2024 à 14:11
2023_45 Demande d'admission en non valeur de produits irrécouvrables (216Ko) publié le 25/01/2024 à 14:11
2023_46 DM 2023-002 CNE (355Ko) publié le 25/01/2024 à 14:12
2023_47 DM 2023-003 AEP (490Ko) publié le 25/01/2024 à 14:13
2023_48 DM 2023-004 CNE (544Ko) publié le 25/01/2024 à 14:13
2023_49 DM 2023-005 AEP (483Ko) publié le 25/01/2024 à 14:14
2023_50 DM 2023-002 CNE Annule et Remplace DE_2023_046 (200Ko) publié le 25/01/2024 à 14:15
2023_51 DM 2023-003 AEP Annule et Remplace DE_2023_047 (408Ko) publié le 25/01/2024 à 14:17
2023_52 DM 2023-004 CNE Annule et Remplace DE_2023_048 (170Ko) publié le 25/01/2024 à 14:18
2023_53 DM 2023-005 AEP Annule et Remplace DE_2023_049 (412Ko) publié le 25/01/2024 à 14:19
2023_54 Réfection toit Presbytère de Ribennes Annule et Remplace (437Ko) publié le 25/01/2024 à 14:19
2023_55 DM 2023-006 CNE (412Ko) publié le 25/01/2024 à 14:20
2023_56 Tarifs de la location de la salle des fêtes de Ribennes (456Ko) publié le 25/01/2024 à 14:21
2023_57 Allotissement des terres section Combemaury (411Ko) publié le 25/01/2024 à 14:22
2023_58 Allotissement des terres section de Montchiroux (452Ko) publié le 25/01/2024 à 14:23
2023_59 Allotissement des terres section de Vernet de Lachamp (393Ko) publié le 25/01/2024 à 14:24
2023_60 Allotissement des terres section de Champagnac (387Ko) publié le 25/01/2024 à 14:25
2023_61 Allotissement des terres section de Limouze (467Ko) publié le 25/01/2024 à 14:26
2023_62 DM 2023-008 AEP (409Ko) publié le 25/01/2024 à 14:26
Listes des délibérations CM 19-10-2023 (111Ko) publié le 25/01/2024 à 15:10
Convocation (334Ko) publié le 12/10/2023 à 12:08

Réunion du 09.06.23

PV de la séance du 09 juin 2023 (431Ko) publié le 14/03/2024 à 15:24
2023_29 Approbation du PV du CM du 06 avril 2023 (315Ko) publié le 21/08/2023 à 13:31
2023_30 Désignation des délégués du CM et suppléant pour l'élection des sénateurs (234Ko) publié le 21/08/2023 à 13:33
2023_31 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (456Ko) publié le 21/08/2023 à 13:34
2023_32 Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal commune (215Ko) publié le 21/08/2023 à 13:35
2023_33 Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique (370Ko) publié le 21/08/2023 à 13:35
2023_34 Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non-complet (299Ko) publié le 25/01/2024 à 13:58
Liste des délibérations CM 09-06-2023 (100Ko) publié le 25/01/2024 à 14:01
Convocation (323Ko) publié le 05/06/2023 à 13:42

Réunion du 06.04.23

PV de la séance du 06 avril 2023 (481Ko) publié le 21/08/2023 à 13:29
2023_10 Vote du compte administratif 2022 (200Ko) publié le 22/05/2023 à 13:35
2023_11 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 (185Ko) publié le 22/05/2023 à 13:36
2023_12 Vote du compte de gestion 2022 (408Ko) publié le 22/05/2023 à 13:36
2023_13 Vote du compte administratif 2022 AEP (196Ko) publié le 22/05/2023 à 13:37
2023_14 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 AEP (183Ko) publié le 22/05/2023 à 13:39
2023_15 Vote du compte de gestion 2022 AEP (409Ko) publié le 22/05/2023 à 13:40
2023_16 Vote du compte administratif 2022 Auberge de Lachamp (196Ko) publié le 22/05/2023 à 13:41
2023_17 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Auberge de Lachamp (184Ko) publié le 22/05/2023 à 13:42
2023_18 Vote du compte de gestion 2022 Auberge de Lachamp (410Ko) publié le 22/05/2023 à 13:45
2023_19 Délibération fixant le taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023 (166Ko) publié le 22/05/2023 à 13:55
2023_20 Vote du budget primitif 2023 (146Ko) publié le 22/05/2023 à 13:57
2023_21 Vote du budget primitif 2023 AEP (250Ko) publié le 22/05/2023 à 14:01
2023_22 Vote du budget primitif 2023 Auberge de Lachamp (268Ko) publié le 22/05/2023 à 14:02
2023_23 Subventions de fonctionnement accordées aux associations diverses pour l'année 2023 (186Ko) publié le 22/05/2023 à 14:03
2023_24 Amendes de police 2023 (177Ko) publié le 22/05/2023 à 14:04
2023_25 Vote du budget primitif 2023 commune de Lachamp (344Ko) publié le 22/05/2023 à 14:05
2023_26 Versement de Fonds de concours - traitement AEP à Laubespin (204Ko) publié le 22/05/2023 à 14:06
2023_27 Durée d'amortissement - Installation des prises pour la fibre optique (336Ko) publié le 22/05/2023 à 14:07
2023_28 Consultation statuaire (290Ko) publié le 22/05/2023 à 14:07
Liste des délibération CM 06 04 2023 (106Ko) publié le 24/04/2023 à 15:41
Convocation (187Ko) publié le 13/04/2023 à 13:32

Réunion du 16.03.2023

PV de la séance du 16 mars 2023 (964Ko) publié le 21/08/2023 à 13:29
2023_01 Approbation du PV du CM du 12-12-2022 (314Ko) publié le 13/04/2023 à 13:37
2022_02 Participation de la commune de Lachamp-Ribennes au transport scolaire 2020-2021 (381Ko) publié le 13/04/2023 à 13:38
2022_03 Travaux d'électrification extention AEP Laubespin Fonds concours (220Ko) publié le 13/04/2023 à 13:39
2022_04 Rénovation de la cantine de l'école publique Fonds vert (346Ko) publié le 13/04/2023 à 13:40
2022_05 Acquisition d'un tracteur et ses équipements pour le déneigement et entretien des VC DETR 2023 (210Ko) publié le 13/04/2023 à 13:41
2022_06 Rénovation de la cantine de l'école publique contrats territoriaux (352Ko) publié le 13/04/2023 à 13:42
2022_07 Aménagement des bureaux accueil et secrétariat de la mairie DETR (249Ko) publié le 13/04/2023 à 13:43
2022_08 Demande d'aide pour la mise en service d'une interconnexion DETR 2023 (186Ko) publié le 13/04/2023 à 13:44
2022_09 Transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement et l'entretien de la RD999 traversée de Lachamp (391Ko) publié le 13/04/2023 à 13:45
Liste des délibération CM 16 03 2023 (201Ko) publié le 13/04/2023 à 13:27
Convocation (179Ko) publié le 13/04/2023 à 13:27

Réunion du 12.12.2022

PV de la séance du 12 décembre 2022 (42Ko) publié le 21/08/2023 à 13:28
2022_28 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2022 (309Ko) publié le 06/04/2023 à 16:25
2022_29 Tarifs de l'eau potable applicables au 1er janvier 2023 (164Ko) publié le 13/04/2023 à 13:15
2022_30 Demande d'aide interconnexion Laubespin Ribennes (187Ko) publié le 13/04/2023 à 13:16
2022_31 Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages ORANGE 2022 (275Ko) publié le 13/04/2023 à 13:18
2022_32 Extinction partielle de l'éclairage public (366Ko) publié le 13/04/2023 à 13:19
2022_33 Demande de subvention au titre du FRAT 2023 (272Ko) publié le 13/04/2023 à 13:19
2022_34 Création d'un emploi permanent d'Adjoint Administratif à temps non complet (222Ko) publié le 13/04/2023 à 13:20
Convocation (195Ko) publié le 23/02/2023 à 14:49
Convocation_le_05-12-2022_au_CM_du_12-12-2022.pdf
Liste délibérations CM-12-12-2022 (196Ko) publié le 23/02/2023 à 14:48

Réunion du 20.09.2022

PV de la séance du 20 septembre 2022 (19Ko) publié le 21/08/2023 à 13:27
Convocation (198Ko) publié le 23/02/2023 à 14:51
Convocation_le_13-09-2022_au_CM_du_20-09-2022
Liste des délibérations CM 20-09-2022 (5Ko) publié le 23/02/2023 à 14:51
2022_23_Desaffectation_declasseement_et_vente_de_lancienne_ecole_du_Crouzet (240Ko) publié le 23/02/2023 à 14:53
2022_24_Subventions_de_fonctionnement_accordees_aux_diverses_associations_2022 (353Ko) publié le 23/02/2023 à 14:54
2022_25_Contrats_territoriaux_et_programme_de_voirie_2022 (348Ko) publié le 23/02/2023 à 14:54
2022_26_Livraison_en_eau_non_potable_par_la_Commune (333Ko) publié le 23/02/2023 à 14:54
2022_27_Traitement_de_leau_potable_par_le_chlore_a_Lachamp (187Ko) publié le 23/02/2023 à 14:55

Réunion du 23.06.2022

CR 23-06-2022 (28Ko) publié le 23/02/2023 à 14:57

Réunion du 04.04.2022

CR - 04-04-2022 (67Ko) publié le 23/02/2023 à 15:03

Réunion du 09.12.2021

CR 09.12.2021 (264Ko) publié le 23/02/2023 à 15:04

Réunion du 17.09.2021

CR 17.09.2021 (65Ko) publié le 23/02/2023 à 15:05

Réunion du 08.04.2021

CR 08.04.2021 (107Ko) publié le 23/02/2023 à 15:05

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